Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur HOUZELOT Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TVOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est monsieur HOUZELOT Pascal domicilié(e) 20 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque TVOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVOUS est expirée depuis le 16 décembre 2021.
HOUZELOT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : DV TV
M. HOUZELOT Pascal - 20 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France
PROMARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678086 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non, à savoir supports de données magnétiques préenregistrés, supports de données magnétiques vierges, support de données optiques et magnétiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur, programmes et jeux interactifs audiovisuels et/ou télévisuels (logiciels), base de données textuelles et sonores (logiciels), banques d'images (logiciels) ; jeux électroniques et automatiques utilisés uniquement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs en réseau publics et privés ;
Diffusion (transmission) et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès à des forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion (transmission) et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de forums de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à des chaînes de télévision payantes sur Internet pour le téléchargement de vidéo ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture d'accès à des musiques numériques par télécommunication ; services de communications pour l'accès a des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et image ; transmission de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un centre de serveur de bases de données ; distribution (transmission) d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; distribution (transmission) de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parc d'attractions, locations de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de club (divertissement et éducation), organisation de concours (divertissement et éducation) organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de soirées dansantes, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publication en ligne non téléchargeables, location de films cinématographiques, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location de bande vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs, organisations de bals, organisation de concours (divertissement et éducation), organisation de spectacles, services d'impresarios : organisation de spectacles, postsynchronisation, production de films, représentations théâtrales, production de spectacles, spectacles de danse, de musique et de théâtre, sélection et compilation de musiques pré enregistrées destinées à la diffusion par des tiers, information en matière de divertissements, services de jeux, divertissements et concours interactifs à buts culturels ou éducatifs, tous fournis sur une réseaux informatiques mondial ou sur Internet, boîtes de nuit, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles, conseils en production cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise, production d'enregistrement sonore.
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